Le site www.maisniedelartois.fr est la propriété de la Maisnie de l'Artois, association loi 1901.
34, rue Léo Lagrange
62800 Liévin
Tél. 06 35 10 48 38

Identification de l'éditeur
L'éditeur du site www.maisniedelartois.fr est la Maisnie de l'Artois.

Forme juridique
Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Statuts déposés à la Sous-Préfecture de Lens
Représentant légal : Président Michel Chavatte
Directeur de la publication : Michel Chavatte

Identification du fournisseur de l'hébergement du site www.maisniedelartois.fr
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines

Usage du site
Le site www.maisniedelartois.fr a pour fonction de vous faire partager la passion des bénévoles de l'association à travers leurs activités : vie de camp militaire pendant la guerre de Cent Ans. Art de la table, cuisine, couture, broderie, vannerie, fabrication de chandelles en cire d'abeille. Mais aussi l'exposition de quelques instruments de musique. La méthode de combat est à vocation spectaculaire selon les techniques Liechtenauer, mises en situation avec des techniques de cascade

Responsabilité de l'éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :
- disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé,
- assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. Toutefois des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de l'éditeur du présent site peuvent se glisser dans les pages de son site.
- autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

Responsabilité de l'utilisateur internaute
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
- A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
- A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

- Usage de la langue française. Application du droit français et compétences juridictionnelles
Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.

Droits de propriété intellectuelle
Les dénominations Maisinie de l'Artois et Tancrède Artois sont des marques déposées.
www.maisniedelartois.fr est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur.